Accueil > Bienvenue > Mentions légales

Mentions légales

samedi 11 septembre 2010, par Paul Courbis

Courbis.fr est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur peut choisir de rester anonyme.

Il est hébergé par GANDI SAS, 63-65 boulevard Massena, 75013 Paris dont les coordonnées complètes sont ici. Conformément à la loi, les éléments d’identification personnelle lui ont été communiqués.

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, commentaire ou billet, vous pouvez contacter Paul Courbis en suivant ce lien.

La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse : GANDI SAS - Notification contenus illicites - 63-65 boulevard Massena, 75013 Paris.

Vous pouvez aussi poster votre demande sur le site de l’hébergeur.

Nous vous rappelons à toutes fins utiles l’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux[hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”

Remerciements à Maître Eolas et à « VoteInutile.fr », qui ont inspiré ces mentions légales.

Messages

  • Bjr cela fait 18 ans que ma haie de tuyas fait 2.5 de hauteur. Les troncs sont à 50 cm de ma clôture qui m.appartient. Maintenant mon voisin me cherche des histoire. Il ne veut plus que j.aille tailler ma haie dans sa propriété. En plus il a un tas de fumier et des pousses d’arbustes qui collent à ma haie. Que dois faire. Suis je en tort merci de me répondre rapidement cordialement n’y

  • bonjour
    mon voisin à coupé un arbre qui me servais de bornage
    sans m’en formuler par ecrit qu’elle recourt
    merci

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.

Les spams donneront systématiquement lieu à dépôt de plainte. Les messages comportant trop de fautes d'orthographe seront purement et simplement supprimés.
ipv6 ready ipv6 test
Suivre ce site :
Recommander cette page :
Bookmark and Share
Traduire :